Dans le cadre de la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB-FT), l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) est particulièrement attentive aux Assurances et à leurs obligations de vigilance.

Dans son article « LCB-FT : les attentes de l’ACPR quant au respect des obligations par les organismes d’assurance », l’Argus Assurance [1]explique les différentes obligations vérifiées par l’ACPR. Parmi elles, les obligations de vigilance à l’égard de la clientèle, ainsi la connaissance client est essentielle. La vérification de l’identité du client, du représentant ou du bénéficiaire de certains contrats d’assurances vie, par exemple, est nécessaire pour limiter les risques de fraude.

Certains acteurs se sont vu être sanctionnés lorsque l’ACPR a estimé que le dispositif LCB-FT n’était pas suffisant. Cela met en avant l’importance de la mise à jour de la connaissance client, donc l’analyse et l’interprétation des données pour la détection des personnes politiquement exposées, la mise en œuvre des mesures de vigilance renforcées et de détection automatisée des opérations atypiques.

Cette connaissance client répond aussi à une des obligations principales pour les organismes d’assurance : la cartographie et la classification des risques. Ces pratiques se concentrent sur l’identification de la clientèle et le niveau de risque de cette dernière (client, produit, transaction). La vérification de la cohérence entre les informations des données clients, de l’existence d’une exposition politique de la personne ou du bénéficiaire, de manière automatisée ou non, est alors nécessaire pour gérer au mieux les risques et les tentatives de fraude. Ici encore, un manquement à cette obligation conduit à des pénalités.

Ces obligations vont s’accentuer dans l’ensemble de l’Union Européenne, avec une nouvelle Autorité de lutte contre le blanchiment de capitaux (ALBC). Dans ce contexte, la connaissance client et la vigilance sur les transactions seront d’autant plus importants.

[1] Article « LCB-FT : les attentes de l’ACPR quant au respect des obligations par les organismes d’assurance » dans L’Argus de l’assurance du 17 avril 2024